Bonjour, 

J'utilise présentement la base de données de la BAnQ Parchemin pour ma recherche d'actes notariés. Par contre cette base de données arrête en 1802. Où pouvons-nous trouver actes notariés qui datent après 1802? 

Je débute dans le domaine de la généalogie, merci pour votre aide!

Il faut connaître le nom du notaire.  Ensuite, avec Advitam sur BANQ, scrutez l'index du notaire en question pour connaître le numéro de la minute.

Avec le nom du notaire, le numéro de l'acte notarié et la date, vous pouvez alors commander une copie de l'acte chez BANQ.  Si l'acte a plus de 80 ans, ce sera $2.80 pour copie standard de bonne qualité.  Si c'est plus récent, c'est pas mal plus cher.

Yves

Bonjour Yves, 

Merci pour votre réponse. Je suis allé voir dans Advitam et je crois que je pourrai trouvé les actes en questions. 

Qu'en est-il si on a pas le nom du notaire? Par exemple si je cherche ce qu'un ancêtre à pu faire comme transactions (ou autres) dans une période donnée?

Merci encore!

Il y a des répertoires des greffes des notaires qui existent.  Il s'agit de trouver quel notaire exercait dans un village donné pour une période donnée.  Ou les notaires dans les villages avoisinants correspondant à votre période. 

Donc, fouiller l'index des actes de ces notaires à la recherche du nom de votre ancêtre et noter les numéros d'actes et dates.  Puis obtenir copie de l'acte.

Yves