Généalogie >  Forum >  Censitaires des seigneuries du Séminaire de Québec

Censitaires des seigneuries du Séminaire de Québec
Date: 2017-09-13 11:36:00

Richard

Bonjour, 

Est-ce que quelqu'un saurait où trouver les archives du Séminaire de Québec faisant référence aux censitaires de leurs seigneuries? Je cherche surtout la période 1760 - 1765 pour l'Ile aux Coudres.

Merci!

Répondre
RE: Censitaires des seigneuries du Séminaire de Québec
Date: 2017-09-13 15:07:00

Nathalie

Peux tu donner des noms et prénoms ainsi que des dates ?  

 

 

 

 

Répondre
RE: Censitaires des seigneuries du Séminaire de Québec
Date: 2017-09-13 19:19:00

Yves

Ce qu'il cherche, c'est la liste des noms et prénoms des habitants de L'Ile-aux-Coudres entre 1760 et 1765.

Yves.
 

Répondre
RE: Censitaires des seigneuries du Séminaire de Québec
Date: 2017-09-13 19:23:00

Yves

Richard,

         J'ai trouvé ce plan datant de 1751.  Peut-être que ça aidera ?

https://fr.wikipedia.org/wiki/L%27Isle-aux-Coudres#/media/File:Ile_aux_Coudres,_1751.jpg

Yves.

Répondre
RE: Censitaires des seigneuries du Séminaire de Québec
Date: 2017-09-13 20:04:00

Nathalie

Bonjour,

Le lien suivant te donne le volume traitant du Séminaire de Nicolet.  Tu peux actionner les coins des pages pour avancer dans ta lecture.  

https://archive.org/details/lesminairedenic00nicogoog

 

 

 

Répondre
RE: Censitaires des seigneuries du Séminaire de Québec
Date: 2017-09-13 21:01:00

Nathalie

 

Bonsoir,

Peut-être que le lien suivant sera plus pertinent pour ta recherche. Le lien est en dessous.  

La seigneurie de l'Ile-aux-Coudres au XVIIIe siècle

Auteur : Mario Lalancette
Éditeur: [Montréal] : Université de Montréal, 1980.
Dissertation: Thèse (M.A.)--Université de Montréal.
Édition/format:  Thèse/dissertation : Thèse/mémoire : Microfilm : FrançaisVoir toutes les éditions et tous les formats
Base de données: WorldCat

Sujets

Seigneuries -- Québec (Province) -- Histoire.
Pêches -- Québec (Province) -- Île aux Coudres.
L'Île-aux-Coudres (Québec) -- Histoire.
Voir tous les sujets

http://www.worldcat.org/title/seigneurie-de-lile-aux-coudres-au-xviiie-siecle/oclc/53628615

Répondre
RE: Censitaires des seigneuries du Séminaire de Québec
Date: 2017-09-13 22:56:00

Nathalie

 

Bonsoir,

 

Je te transmets deux liens qui repèrent des fonds d'archives.  

1) http://federationgenealogie.qc.ca/sources/archives-foncieres/reperage-des-informations-foncieres?tmpl=component&print=1

2) http://federationgenealogie.qc.ca/sources/archives-foncieres/reperageDocuments seigneuriaux

Les documents relatifs aux seigneuries sont nombreux et dispersés. Ils peuvent être en possession des descendants des seigneurs ou dans les archives des communautés religieuses. Ainsi, les archives des seigneuries des Sulpiciens (Île de Montréal, Saint-Sulpice et Deux-Montagnes), du Séminaire de Québec (Côte de Beaupré, Baie-Saint-Paul, Île-aux-Coudres et Sault-au-Matelot) ou de l’Hôtel-Dieu de Québec (Saint-Augustin) sont encore conservées par leurs propriétaires initiaux. Les seigneuries des Jésuites, par contre, ont été transférées à l’État à la mort du dernier jésuite en 1800 et leurs archives sont conservées au centre de Québec de BAnQ.

Beaucoup de documents relatifs aux seigneuries, tels les actes de concession ou de vente, se retrouvent dans les greffes de notaires. Les actes de concessions des seigneuries, les actes de foi et hommages, les aveux et dénombrements et plusieurs ventes de seigneuries sont accessibles en ligne dans la base de données PISTARD sur le site BAnQ. Un relevé partiel des terriers seigneuriaux, disponible au Centre de Québec BAnQ, signale l’existence de 107 d’entre eux touchant des seigneuries réparties à travers tout le territoire du Québec.

Les cadastres seigneuriaux du milieu du XIXe siècle sont disponibles sur microfilm. Pour la région de Québec, leur contenu a été partiellement informatisé par la SGQ et diffusé sur cédérom. Bon nombre de cadastres abrégés manuscrits originaux sont conservés par BAnQ et leur description est accessible par PISTARD.

L'Acte pour l'abolition des droits et devoirs féodaux dans le Bas-Canada, adopté en 1854, marque la fin du Régime seigneurial. Si le censitaire ne veut ou ne peut pas rembourser au seigneur le montant du capital de la rente (rentes (déf)), la loi autorise la transformation des redevances annuelles en « rentes (déf)s constituées » payables à perpétuité.

Ce n'est qu'en 1935 que le gouvernement du Québec décide de mettre fin au paiement de ces rentes (déf). La loi qu'il fait voter alors institue le Syndicat national du rachat des rentes (déf) seigneuriales, dont le mandat est d'effectuer, au nom des conseils de comté et des villes indépendantes, le paiement final des « rentes (déf) constituées » aux détenteurs de droits seigneuriaux sur leur territoire.

On remarque, dans les archives du Syndicat déposées au Centre de Québec de BAnQ, des terriers comprenant les propriétés auxquelles sont encore rattachées des redevances seigneuriales de même que de la correspondance avec des particuliers et avec les instances municipales. Pour la période allant de 1854 à 1935, les chaînes de titres des seigneuries (et non des censives) ainsi que les actes notariés correspondants s’y retrouvent.

Les ouvrages suivants sont utiles pour identifier les concessions de seigneuries, les aveux et dénombrements, les fois et hommages, les cadastres abrégés et certains titres de propriété :

Pierre-Georges ROY. Inventaire des concessions en fief et seigneurie, fois et hommages et aveux et dénombrements conservés aux Archives de la province de Québec. Beauceville, L’Éclaireur, 1927-1929. 6 volumes.
L’occupation des terres dans la vallée du Saint-Laurent : les aveux et dénombrements 1723-1745, sous la direction de Jacques Mathieu et Alain Laberge, avec la collaboration du Centre de recherche Lionel-Groulx. Sillery, Septentrion, 1991, 415 p.

Enfin, signalons que plusieurs reconstitutions de terriers ont été publiées. Les travaux de Marcel Trudel et de Raymond Gariépy demeurent exemplaires à cet égard.

Octroi de terres publiques dans les cantons

Les documents relatifs à la concession des terres dans les cantons et à l’émission des lettres patentes sont disponibles à Bibliothèque et Archives Canada, surtout avant 1867, mais non exclusivement, et surtout à BAnQ. Le Terrier de la Province, conservé par cette dernière institution, permet de suivre les terres concédées dans les cantons, de l’émission du billet de concession jusqu’à celle des lettres patentes. Pour retracer rapidement les lettres patentes émises avant 1891, il faut consulter l’ouvrage suivant :

Jean-Chrysostôme LANGELIER. Liste des terrains concédés par la Couronne dans la province de Québec de 1763 au 31 décembre 1890. Québec, Charles-François Langlois, imprimeur de Sa Très Excellente Majesté la Reine, 1891, 1921 p. Ce volume est également disponible sur microfiches et sur microfilms à BAnQ.

Certains index peuvent être utiles :

BAnQ possède, sur microfilm, un index permettant de retracer les lettres patentes pour la période allant de 1867 à 1960.
Bon nombre de demandes de terres du Bas-Canada (1637-1842) sont conservées par Bibliothèque et Archives Canada, dans RG 1, série L3L, et celles du Haut-Canada (1787-1840) et du Canada-Uni (1841-1867) sont conservées au même lieu, dans RG 1, L3. Un index détaillé pour ces deux séries documentaires est disponible sur microfilm.
Un fichier est accessible en ligne sur le site de BAnQ : Les demandes d’octrois gratuits de terres aux familles de 12 enfants vivants en vertu de la loi de 1890 du premier ministre Honoré Mercier.

Ces enfants devaient être nés d’un légitime mariage, non prêtres, religieux ou religieuses. Les documents joints devaient comprendre un acte de mariage, un extrait de naissance pour chacun des enfants ou un certificat d’un curé constatant le nombre et le nom des enfants. 4 977 familles ont transmis un dossier de demande. Le Centre de Québec de BAnQ conserve les originaux de ces dossiers.

Ventes et adjudications par licitation faites par le shérif

Dans le cadre de ses fonctions, le shérif peut avoir à exécuter les jugements des tribunaux en vendant des biens et des immeubles; les sommes réalisées seront distribuées entre les créanciers selon les proportions déterminées par la cour et précisées dans le Code de procédure civile. Ces documents sont dans les archives judiciaires.

Le shérif peut également procéder à des ventes volontaires lorsque des héritiers se retrouvent devant une propriété indivise. Ces adjudications par licitation sont conservées par BAnQ.

Plans de la Ville de Montréal, 1655-1805

Le site du Projet Adhémar permet de suivre l’évolution de la propriété foncière à l’intérieur du territoire actuel du Vieux-Montréal.

Greffes des arpenteurs

On peut retrouver les documents relatifs aux arpentages, surtout ceux effectués dans la zone des cantons, aux archives des arpentages du Bureau de l'arpenteur général du Québec, à BAnQ ou à Bibliothèque et Archives Canada, à Ottawa.

À l’instar des greffes de notaires, les greffes d’arpenteurs anciens sont versés à BAnQ. Malheureusement, un nombre important de greffes sont disparus.

Beaucoup de greffes d’arpenteurs n’ont pas d’instrument de recherche, ce qui rend leur consultation ardue. Toutefois, le Centre de Québec de BAnQ dispose d’un répertoire informatisé décrivant plus de 14 000 procès-verbaux d’arpentage provenant de 30 des 92 greffes d’arpenteurs déposés dans ce centre d’archives. Tous les procès-verbaux antérieurs à 1802 ont été décrits. Ils touchent surtout la grande région de Québec, mais comprennent également bon nombre de pièces touchant les autres parties de la province.

Recherche de titres

La confection de chaînes de titres est souvent une opération longue et fastidieuse. Comme une recherche généalogique, l’historique d’une propriété foncière débute par la situation actuelle et remonte vers l’acte de concession ou le billet de concession.

Une recherche démarre normalement par l’exploitation des ressources des Bureaux de la publicité des droits.

Elle débute par la consultation de l’index aux immeubles qui indique, pour chaque unité cadastrale, les actes modifiant les droits réels qui surviennent et renvoie aux transcriptions ou aux photocopies des actes insérées dans les registres appropriés. L’index aux immeubles permet ainsi de retracer toutes les transactions affectant un lot depuis l’instauration du cadastre officiel.

Par la suite, la consultation de l’index aux noms permet de retracer toutes les transactions touchant un individu depuis la création des Bureaux de la publicité des droits à partir de 1842 jusqu’à l’instauration du cadastre.

Une grande partie de l’information foncière offerte présentement dans les 73 bureaux de la publicité des droits est disponible dans le site du Registre foncier du Québec en ligne. Il est également possible de consulter en ligne, sur le site INFOLOT, des informations relatives au système de consultation en ligne de la Base de données cadastrales du Québec.

Pour la période antérieure, la consultation des greffes de notaires, des archives seigneuriales et des archives de la concession des terres conservées par BAnQ permettent de retrouver l’acte de concession ou le billet de concession.

La conversion des données des unités de mesure de longueur et de superficie peut poser problème. Des outils sont à la disposition des chercheurs.

 

Je te transmets aussi le lien du Centre de référence de l'Amérique française. Musées de la civilisation

http://podcastmcq.org/anq/fr/craf_fonds/craf_fonds.php?idEv=w386

Répondre
RE: Censitaires des seigneuries du Séminaire de Québec
Date: 2017-09-15 11:27:00

Richard

Yves, Nathalie, 

Merci beaucoup pour les informations (sss!) Je vais regarder cela avec beaucoup d'intérêt!

Peut-être que ma question aurait pu être plus précise. Le véritable objet de ma recherche, est la nomination de Joseph Laure (Lord) comme meunier à l'Ile aux Coudres. Alexis Mailloux en fait mention dans l'Histoire de l'Ile aux Coudres: "Les messieurs du Séminaire de Québec (...) y envoyèrent comme meunier, Joseph Laure vers 1765".  J'aimerais retrouver des traces de cette nomination et en avoir les détails, car l'établissement à l'Ile aux Coudres est point tournant dans l'histoire de ma branche familiale des Boudreault. 

Joseph Laure, originaire d'Acadie,était le beau-père de mon ancêtre, Pierre Boudreault. Il avait épousé sa mère Judith Pitre à St-Joachim en 1760, elle avait perdu son mari  lors de leur migration de l'Acadie vers Québec ainsi que ses 5 autres enfants à Québec lors de l'épidémie de petite vérole. Seul son fils Pierre survécu.

En 1775, Joseph Laure meurt à la suite d'une traversée dramatique entre Baie St-Paul et l'ile. Pierre Boudreault pris alors le moulin en charge. Pierre eu 13 enfants, dont l'un devint prêtre et curé de l'Ile aux Coudres, 2 religieuses, 2 notaires et 1 médecin... Point tournant disais-je... 

 

Merci encore!

Répondre
RE: Censitaires des seigneuries du Séminaire de Québec
Date: 2017-09-15 18:29:00

Nathalie

Bonjour,

Le lien suivant pourrait t'intéresser.  C'est l'état des fonds du Séminaire de Québec.  

 

http://podcastmcq.org/anq/fr/craf_fonds/craf_fonds.php?idEv=w386


[Le site de l'aventure humaine] [complexe muséologiquedu musée de la civilisation]
[Complexe muséologique] [Complexe muséologique]
SÉMINAIRE DE QUÉBEC - ÉTAT GÉNÉRAL DES FONDS
Introduction
Table des matières
Index des sujets
Index des lieux
Index des noms
Instruments de recherche

Aide
[Précédente]  Table des matières  [Suivante]
SME 5

Les propriétés et les seigneuries
Séminaire de Québec - État général des fonds

[La Petite ferme, Saint-Joachim, vers 1875]
La Petite ferme, Saint-Joachim, vers 1875 
Musée de la civilisation, fonds d'archives du Séminaire de Québec, album A, n° 54 
Appelée aussi « Ferme ancienne », la Petite ferme est la plus productive et la plus développée : elle possède le plus grand cheptel d'animaux de toutes sortes, à Saint-Joachim. En 1626, Samuel de Champlain y aurait fait construire un établissement de colonisation1.

__________

1. Les propriétés du Séminaire de Québec à Saint-Joachim 
[Le Domaine Maizerets, Québec, 1923]
Le Domaine Maizerets, Québec, 1923 
Musée de la civilisation, fonds d'archives du Séminaire de Québec, Ph1996-0258 
Appelée La Canardièrejusqu’en 1850, le Domaine Maizerets est une métairie. Le métayage est un mode d’exploitation agricole sous forme de location de parties de terres où le métayer s’engage à cultiver la terre sous condition d’en partager les fruits et les récoltes avec le propriétaire.

En plus d’être une ferme, le Domaine sert de maison de campagne pour le jour de congé hebdomadaire des pensionnaires du Petit Séminaire et des ecclesiastiques du Grand Séminaire. En 1775, cette métairie est incendiée par les Américains et reconstruite dès 1777. Depuis 1980, le Domaine de Maizerets est devenu la propriété de la Ville de Québec1 et 2.

__________

1. Noël Baillargeon. Le Séminaire de Québec de 1760 à 1800. Québec, 1981.
2. Noël Baillargeon. Le Séminaire de Québec de 1800 à 1850. Sainte-Foy, 1994. 
[Le Domaine du Petit Cap, Saint-Joachim, vers 1885]
Le Domaine du Petit Cap, Saint-Joachim, vers 1885 
Musée de la civilisation, fonds d'archives du Séminaire de Québec, Ph1996-0393 
Inauguré le 24 août 1779, le Domaine du Petit Cap comprend le Château Bellevue, une chapelle et un logis pour les domestiques. Le Château Bellevue est une maison d’été pour les prêtres et pour les élèves du Séminaire de Québec en colonie de vacances1.
__________

1. Noël Baillargeon. Le Séminaire de Québec de 1760 à 1800. Québec, 1981. 
[Le Moulin du Crochet, Laval-des-Rapides, sans date]
Le Moulin du Crochet, Laval-des-Rapides, sans date 
Musée de la civilisation, fonds d'archives du Séminaire de Québec, Ph1987-0775 
Le Moulin du Crochet, construit en 1805-1806, sur l’île-Jésus, est le plus important moulin à farine du Séminaire de Québec. Il a aussi été utilisé comme manoir jusqu’en 18321.

__________

1. Noël Baillargeon. Le Séminaire de Québec de 1760 à 1800. Québec, 1981. 
 

Date de création

1626-1980; surtout 1626-1918.
 

Étendue de l’unité archivistique

Environ 4,65 m de documents textuels. - environ 42 plans.
 

Histoire administrative ⁄ Notice biographique

Pour assurer la subsistance de son futur séminaire, Mgrde Laval décide d'acquérir des propriétés et de les mettre en valeur. Tout d'abord, dès 1662, il fait l'achat de la seigneurie de Beaupré. Par la suite, il acquiert la seigneurie de l'île d'Orléans puis l'emplacement du Sault-au-Matelot (1666), où il érige son séminaire, trois ans à peine après sa fondation. La création de fermes, dont la Petite ferme, la Grande ferme et la ferme des Graves, ainsi que la construction de moulins, dont le moulin du Crochet et le moulin du Petit Pré, viennent s'ajouter aux autres propriétés, permettant ainsi une grande autonomie à cette institution sans cesse en évolution.

Les autorités du Séminaire font d'autres acquisitions dont deux domaines : la châtellenie de Coulonge en 1676 et le fief Saint-Michel en 1678. Par la suite, Mgrde Laval fait don de ses biens meubles et immeubles au Séminaire de Québec. Par deux actes de donation passés par contrat en 1680, le Séminaire devient propriétaire des seigneuries de La Petite Nation, de l'île-Jésus (que Mgr de Laval avait échangée contre l'île d'Orléans en 1678), de Beaupré ainsi que du manoir seigneurial et de tous les effets personnels du fondateur. Le legs comprend également les biens que celui-ci possède en France, c'est-à-dire l'abbaye de Méobec, que le roi lui a octroyée en 1663, ainsi que des prieurés. Le Séminaire devient alors le second propriétaire foncier en importance en Nouvelle-France, après les Jésuites. Cependant, la Conquête (1759) marque la perte de plusieurs propriétés du Séminaire et la Révolution française (1789-1799), celle de ses prieurés en France.

Il faut également mentionner l'exploitation forestière sur les propriétés du Séminaire qui, au XXe siècle, prend une ampleur considérable. Le Séminaire possède même une scierie de 1959 à 1986. Il se retire de l'exploitation de ses forêts en cédant la coupe du bois à la compagnie Abitibi-Price en 1987.
 

Portée et contenu

La série informe sur les acquisitions de seigneuries, entre autres la seigneurie de Beaupré, par Mgr de Laval dans le but d’assurer la subsistance du Séminaire de Québec, et illustre la création des fermes et des moulins.

Elle porte également sur la donation des biens meubles et immeubles de Mgr de Laval au Séminaire de Québec, en 1680, de tous ses biens et propriétés en France et au Canada. De plus, la série informe sur les transactions relatives aux titres de propriété du Séminaire pour les seigneuries de Beaupré, de Beauport, de l’île d’Orléans, de l’île-Jésus ainsi que pour les fiefs de l’île aux Coudres et Sault-au-Matelot pour les années 1626 à 1679. La série renseigne aussi sur les améliorations et les transformations que le Séminaire a apportées aux bâtiments et aux propriétés.

La série contient des séances de bailliages, des concessions, des ratifications de vente, des procès-verbaux d’arpentage, des lots, des baux, des titres nouvels, des assignations, des quittances, des sommations, des ordonnances de l’intendant ou de juges, des cadastres abrégés de seigneuries, des aveux et dénombrements ainsi que des plans. Elle comprend également des contrats et devis, des soumissions concernant des travaux de construction et de réparations pour les propriétés du Séminaire.
 

Source du titre propre

Le titre est basé sur le contenu de la série.
 

État de conservation

Bon.
 

Langues

Les documents sont en français.
 

Groupes de documents reliés

La collection de cartes et plans contient des documents relatifs aux propriétés et aux seigneuries du Séminaire.

La série Les livres de comptes, les fondations et les donations contient des renseignements sur les améliorations et les constructions du Séminaire.
 

Note générale

Les documents suivants font partie de la série :
• MS-1, 1 1/2.
• Seigneuries 23, 32, 33, 35 à 37, 54, 184a, 207a, 213, 215.
• Sém. 5 n° 2; 6 n° 59; 7 n° 68; 17 nos 32, 33; 21 à 27; 37; 41 à 53; 58; 72 nos 18 à 18i; 101; 138; 143; 155 nos 1 à 3; 156; 167 nos 32 à 33i; 613 à 622; 743; 746.
 

Index des sujets

Acquisitions de terrains ; biens de France ; édifices, améliorations et transformations ; Titres de propriétés: Seigneurie de Beaupré, Seigneurie de Beauport, Seigneurie Ile d'Orléans, Seigneurie Ile-Jésus, Fief Ile-aux-Coudres, Fief Sault-au-Matelot ; vente et cession de terrain.
 

Index des lieux

France.
 

Index des noms

Mgr de Laval.


[haut de page]

© Les Musées de la civilisation







 

Répondre
RE: Censitaires des seigneuries du Séminaire de Québec
Date: 2017-09-15 18:47:00

Nathalie

J'ai aussi. ceci.  

Martin, Yves, L'île aux Coudres : population et économie.  Cahiers de géographie du Québec.  Vol. 2 no. 2, 11957.  J'y ai appris en autres qu'en 1738, il y avait 17 censitaires.  Ils venaient de Saint-Paul et La-Côte de-Beaupré.  Voir Aveu de dénombrement dans les notes de bas de page.  En 1765, l'ûle comptait 213 personnes.   

URL :  https://www.erudit.org/fr/revues/cgq/1957-v2-n2-cgq2576/020029ar.pdf

Répondre
RE: Censitaires des seigneuries du Séminaire de Québec
Date: 2017-09-18 11:31:00

Richard

Merci!!!!!

Répondre
Mentions légales  |  Contactez-nous  |  Notre mission  |  Liens partenaires  |  Votre arbre généalogique
Copyright © NosOrigines.qc.ca 2017